Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3400213
Date de dépôt :
13/12/2005
Lieu de dépôt :
GTC LIMOGES
Date d'expiration :
13/12/2015
Présentation de la marque QUALITE LIMOUSINE
Déposée le 13 décembre 2005 par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES),
la marque française « QUALITE LIMOUSINE »
Le déposant est l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 153 969 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE LIMOUSINE est expirée depuis le 13 décembre 2015.
LIMOUSIN PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BLASON PRESTIGE , QUALITÉ LIMOUSINE , Le Limousine TRUCK LES VIANDES LIMOUSINES DE QUALITÉ BLASON PRESTIGE Le Baronet , LE BERET LIMOUSIN DE PORC DU LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , LA QUALITE PAR EXCELLENCE , BLASON PRESTIGE , VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN , LE MEX LIMOUSIN DE BOEUF LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , LES VIANDES LIMOUSINES , BLASON PRESTIGE
Déposant :
LIMOUSIN PROMOTION association loi 1901 - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France - SIREN 352153969
Mandataire :
LIMOUSIN PROMOTION - 32 Avenue du Général Leclerc,87065 LIMOGES Cedex - 87065 - France
Historique :
Publication - Publication le 3 févr. 2006 au BOPI 2006-05
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Classe 00
Viandes fraîches en carcasse, morceau de carcasse, découpe, désossée, transformée ou prête à cuire. Animaux vivants.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
